Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de Charleville-Mézières
/
I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08)
Commune de Charleville-Mézières

Numéro de dépôt :
4579993
Date de dépôt :
11/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2029
I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08) de Commune de Charleville-Mézières

Présentation de la marque I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08)

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2019 par Commune de Charleville-Mézières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune de Charleville-Mézières domicilié(e) Place du Théâtre - 08109 - Charleville-Mézières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Charleville-Mezieres, Madame Christelle Marechal-Caprara domicilié(e) Place du Theatre - 08109 - Charleville-Mezieres - France.

La marque I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I CMZ CHARLEVILLE-MEZIERES (08) arrivera à expiration en date du 11 septembre 2029.

Commune de Charleville-Mézières a également déposé les autres marques suivantes : Festival .OFF. de rue Cité des arts de la marionnette Charleville-Mézières


Commune de Charleville-Mézières - Place du Théâtre - 08109 - Charleville-Mézières - France


Ville de Charleville-Mezieres, Madame Christelle Marechal-Caprara - Place du Theatre - 08109 - Charleville-Mezieres - France


Republication pour erratum - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.